Voyager avec son animal de compagnie

Qu’est-ce qu’un animal de compagnie ?

• les chiens (dont les chiens d’aveugle), les chats, les furets ;
• les reptiles ;
• les amphibiens ;
• les invertébrés (sauf abeilles et crustacés) ;
• les rongeurs et lapins domestiques ;
• les poissons d’ornement ;
• toutes espèces d’oiseaux (à l’exception des volailles).

Les animaux de compagnie importés en provenance de pays tiers à l’Union européenne doivent obligatoirement être déclarés et présentés à la douane pour contrôles documentaires et d’identité, avant de pouvoir être admis sur le territoire de l’Union européenne. L’importation sans déclaration d’un animal peut entraîner une amende voire la confiscation de l’animal.

Cette règlementation s’applique au transport non commercial et de moins de cinq animaux. Au-delà, ce sont les services vétérinaires qui sont compétents.

Attention, les chiens de première catégorie (Staffordshire terrier, American Staffordshire terrier (pit-bulls), Mastiff (boerbull) et Tosa) non inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère chargé de l’agriculture ne peuvent être importés en France.

Quelles sont les règles à respecter si vous arrivez en France ?

• votre animal doit être identifié au moyen d’une puce électronique. Les animaux identifiés par tatouage avant le 03 juillet 2011 pourront continuer à voyager pourvu qu’il soit clairement lisible ;
• la vaccination antirabique doit être en cours de validité au moment du voyage, conformément aux dispositions de l’annexe III du règlement (UE) n°576/2013. S’il s’agit de la première vaccination de l’animal contre la rage, ou si la précédente vaccination n’avait pas été maintenue en cours de validité, vingt et un jours au moins doivent s’être écoulés après la fin du protocole de vaccination exigé par le fabricant ;
• au moins 3 mois avant le voyage, faites réaliser un titrage sérique des anticorps antirabiques (examen de laboratoire effectué sur un prélèvement sanguin et permettant de s’assurer de l’efficacité de la vaccination contre la rage) dans un laboratoire agréé de l’Union européenne (liste des laboratoires sur le site Europa – LIST OF RABIES TESTING AUTHORISED LABORATORIES) sauf si le pays de provenance est dispensé.
• Faites établir un certificat sanitaire.

Quelles sont les règles à respecter si vous quittez la France ?

• Veillez à ne quitter le territoire communautaire qu’avec un animal identifié, valablement vacciné contre la rage conformément aux dispositions de l’annexe III du règlement (UE) 576/2013 et présentant un résultat favorable au titrage sérique ;
• Entreprenez les démarches auprès du vétérinaire traitant, au moins 2 mois avant le départ à l’étranger.

Le certificat sanitaire peut être remplacé par le passeport de l’animal. Il est rappelé que vous devez obligatoirement être muni de ce passeport pour vous déplacer sur le territoire communautaire avec votre animal.

Règles spécifiques aux oiseaux

L’importation est subordonnée à la présentation au service douanier d’un certificat sanitaire délivré par un vétérinaire officiel, ainsi que d’une déclaration du propriétaire ou de son représentant (modèles de certificat et de déclaration en annexe II et III de la décision précitée).
Le certificat sanitaire indique les mesures prises par le propriétaire du volatile pour garantir la parfaite santé de l’oiseau (isolement de 30 jours avant le départ ou à destination, vaccination contre le virus de l’influenza aviaire H5, ou titrage sérologique H5N1 avec résultat négatif).

Règles spécifiques aux rongeurs, lagomorphes (lapin), reptiles, amphibiens et poissons d’ornement

Pour pouvoir être importés sur le territoire français (dans la limite de 5 spécimens), les poissons tropicaux d’ornement, rongeurs, lagomorphes, reptiles, amphibiens de compagnie doivent être accompagnés d’un document d’accompagnement conforme au modèle de l’annexe 27 de l’arrêté du 19 juillet 2002 signé par un vétérinaire praticien (vétérinaire habilité à exercer la médecine vétérinaire).

Des conditions spécifiques existent pour l’introduction de ces animaux dans les autres États membres de l’Union européenne, rapprochez-vous de l’ambassade de ces pays dans le pays tiers de résidence.

Si vous voyagez avec un chien, un chat ou un furet dans un pays de l’Union européenne (UE) , vous devez veiller à ce que votre animal soit :
• à jour de certaines vaccinations,
• identifié,
• et dispose d’un passeport européen.